Conditions Générales de vente Roobos Bloemen export B.V.
Les présentes conditions rédige par la direction régissent les ventes de la société de Roobos Bloemen export B.V., déposé auprès de la Chambre de Commerce à Amsterdam sous le numméro 40596609..

I OBJET
1. Les Conditions Générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société (nommé également “vendeur”) et de son client (nommé également l’acheteur”). dans le cadre de la vente des marchandises. Toute prestation accomplie par la société (Roobos Bloemen export B.V) implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
2. Toute modification des Termes et Conditions doit être stipulée par accord écrit.

 II PROMOTIONS/CONTRAT
1. Les promotions sont sans engagement, à moins qu’il y a délai. Si une promotion contient une offre sans engagement et que l’acheteur l’accepte, le vendeur a le droit de se rétracter en moins de 24 heures après d’avoir reçu et accepté l’offre.
2. Un contrat se fait au moment que le vendeur accepte formellement la commande, d’une manière usuel dans la branche.
3. Les promotions sont unique et ne sont pas en vigueur sur des commandes supplémentaires.

III PRIX
1. Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande.
2. Les prix sont déterminé par Roobos Bloemen export B.V.
3. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes.
Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire. Ils sont également hors frais de traitement et d’expédition, d’entrée de douane, de contrôle de qualité et/ou de recherche fytosanitaire, de chargement, de déchargement et non assure.

IV LIVRAISON ET TEMPS DE LIVRAISON
1. Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :
− l’allocation de dommages et intérêts ; − l’annulation de la commande sauf indication contraire convenue par écrit.
Ainsi que convenu par écrit la place de la livraison, le dépôt ou l’èspace de réalisation du vendeur, ou un autre emplacement à indiquer par le vendeur.
2. Les livraisons franco se font uniquement si stipule par le vendeur sur la facture ou sur la confirmation de la commande.
3. Le vendeur se réserve le droit de ne pas livrer la prochaine commande si l’acheteur n’a pas payé sa précédente livraison en moins de 8 jours.
4. Si l’acheteur n’a pas pris les produits commandés au moment de la livraison et à la location convenue il est en négligence et risque éventuellement une perte de qualité due à la conservation des produits. Ces risques sont pour l’acheteur. Les produits commandés sont à sa disposition, pour être stocké et pour son risque, c’est facturé.
5. Si après l’expiration de la date de conservation limité, qui peut être vue comme raisonnable par type de produit, pas de décroissance est fait par l’acheteur et le risque de la perte de la qualité et/ou la pourriture des produits après l’avis du vendeur a besoin d’une intervention pour éssayer d’éviter un maximum de dégâts, le vendeur est autorisé de vendre les produits concerné.
6. Même si l’acheteur n’est pas d’accord avec pas les conditions de ventes il n’est obligé de payer le prix de la vente complète.
7. Le vendeur n’est pas responsable pour des dégâts à cause de ne pas livrer.

V MAJEURE
1. Le vendeur peut, en cas majeure dissoudre le contrat (partiellement), ou suspendre la livraison temporellement.
2. Sous la majeure sont mis en tout cas, mais pas exclure, les circonstances comme des désordres intérieur, une guerre, une grève (aussi chez le fournisseur), une catastrophe naturelle, une épidémie, du terrorisme, des conditions atmosphériques, les conditions routière comme par exemple des routes barrée, des travaux sur la route ou des bouchons, du feu, des mesures des autorités ou des événements spécifiques.

VI L’EMBALLAGE
1. L’emballage se fait comme il est d’usage dans les grossistes fleurs coupées et les plantes, lequelle est déterminé par le vendeur, ainsi que les parties sont convenu autrement par écrit.
2. L’emballage pour une seule fois est facturé à prix coûtant.
3. L’emballage pour utiliser plusieurs fois et autre matériel durable (des cartons, des conteneurs, des charriots etc.), lesquelles reste à la propriété du vendeur, sont aussi facturé à prix coûtant et doivent être retourné. Quand le matériel est retourné correctement et en moins de 30 jours après la date de la facturé, il y aura une note de crédit pour les frais qui sont facturé, éventuellement avec un montant convenu pour l’utilisation / location.
4. Pour les emballages durable (des charriots, conteneurs etc.) qui sont donnée en commodat, le vendeur se préserve la droit pour, quand le matériel n’est pas retourné par l’acheteur, de facturer les frais du matériel à l’acheteur, ainsi que éventuellement des dégâts fait par l’acheteur.
5. Si il y a une consigne qui doit être facturé, c’est déduit après que le matériel concerné est retourné correctement. Les frais pour le transport sont facturé à l’acheteur.

VII RÉCLAMATIONS
1. Les réclamations concernant des imperfections visibles sur les produits livrés, doivent être notifiées directement après constatation, ou au moins dans un délai de 24 heures. Les imperfections visibles doivent être notées tout de suite sur les documents de transport lors de la livraison.
2. Pour les réclamations sur des produits livré, concernant des imperfections non-visible, le vendeur doit être informé directement après constations. Lors d’une communication verbale, l’acheteur a un délai de 24 heures pour communiqer par écrit sa réclamation par le biais d’une lettre de plainte.
3. Les réclamations doivent obtenir au moins :
− a. une définition détaillé et précise de l’imperfection.
− b. éventuellement la déclaration des faits, d’où laquelle on peut voir que les produits livré et les produits que l’acheteur à déclare impropre sont identiques. − c. Joindre une photo clair et évidente de l’imperfection.
4. Le vendeur doit constamment être informé sur la justesse des réclamations concerné qui sont examiné sur place et/ou retourner les produits livré. Les produits doivent être retournés dans son emballage original.
5. Les réclamations sur une partie des produits livrés, ne peuvent pas donnée lieu à l’annulation de toute la livraison.
6. Après l’expiration du délai nommé sur la facture l’acheteur est estimé avoir acceptée la livraison et donc n’est plus amère à faire de réclamation.

VIII RESPONSABILITÉ
1. Le vendeur n’est pas responsable pour les dégâts de l’acheteur, excepté si l’acheteur peut prouver qu’il s’agit d’une faute grave du côté du vendeur.
2. Des manques éventuelles à propos des fytosanitaire et/ou autre demandes laquelle le pays d’importation demande ne donnent pas le droit à l’acheteur d’une indemnisation ou d’une dissolution du contrat, ainsi que le vendeur est tenue au courant précédé ou au moment de la date du contrat les exigences par écrit.
3. Le vendeur n’est, en aucun cas, responsable pour les dégâts industriel, de ralentissements, manque à gagner, dégâts de stagnation ou autre dégâts de l’acheteur. Si le vendeur cependant doit payer les dégâts, la responsabilité du vendeur est explicitement limité au montant facturé, hors TVA, sur la partie de la livraison sur laquelle les dégâts ont été constaté.
4. A moins qu’explicitement indiqué différemment, les produits livré sont uniquement fait pour décoration et elles ne sont pas consommable. Le vendeur indique, que les produits, quand elles sont utilisé d’une manière non adéquate comme par exemple (pour consommation), le contact et/ ou hypersensibilité peuvent être néfaste pour la santé d’une personne et/ou animal. L’acheteur a l’obligation de communiquer cet avertissement à tous ses preneurs et garantie le vendeur contre tous les droits d’autres, inclus le dernier utilisateur, en relation sur les conséquences mentionnée.

IX PAIEMENT
1. Tout paiement de factures passe par prélèvement bancaire automatique à échéance de 7 jours date de facturation, sauf la première facture que nous prélèverons à 1 jour date de facturation pour que nous puissions vérifier que l’enregistrement du mandat B2B est bien fait auprès de votre banque. En accord avec la direction, cette condition peut être adaptée.
2. L’acheteur n’est pas autorisé à déduire un montant sur le prix d’achat à cause d’une contre créance. Le vendeur ne peut pas suspendre un montant à payer sur la livraison, sur la base d’une plainte sur les produits livré.
3. Le vendeur est uniquement en défaut par l’expiration du terme d’échéance convenue. Le vendeur a le droit de dissoudre le contrat directement par une seule communication à l’acheteur (dissolution en condition explicite). Le vendeur n’est pas obligé de suspendre le prix d’achat à cause d’une plainte sur la livraison.
4. Le vendeur est autorisé, de facturer 4% de rente par mois ou la rente légale si celle-ci est plus élevée quand l’acheteur néglige de payer la totalité de la facture, à partir de la date de la facture jusqu’ au jour du paiement complet.
5. Le vendeur est aussi autorisé, quand l’acheteur est en négligences, de facturer la perte dans la taux de change.
6. Quand le paiement doit être effectué par le consommateur, les frais judiciaire résulté et/ou non judiciaire, avec un minimum de 25% de la somme à payer sont directement réclamé et facturé à l’acheteur.
7. Si le paiement par prélèvement automatique ne peut pas être effectué due à la faute de l’acheteur ou par sa banque, le vendeur répercute tous les frais résulté sur l’acheteur.

X RISTRICTION PROPRIÉTAIRE
1. Tout le produit livré reste la propriété du vendeur jusqu’à ce que tous les paiements dus sont effectués par l’acheteur.
2. Tant que les produits ne sont pas payés l’acheteur ne peut pas les stocker ni les mettre en sécurité. En cas que d’autres veulent saisir les produits ou les avoir d’une autre manière, l’acheteur doit informer le vendeur directement.
3. À la pratiquation des droits du vendeur de la restriction propriétaire l’acheteur vas collaborer à la première demande. Le vendeur est responsable pour tous les frais que l’acheteur, à cause de la restriction propriétaire et ce qui est entrepris en action de liaison, ainsi que pour les dégâts direct et indirect sous laquelle le vendeur subit.
4. Pour les produits destinée à l’exportation, s’affirme qu’à partir du moment qu’ils arrive dans le pays de destination, là-bas pour les marchandises judiciaire les conséquences à propos et en relation de la restriction propriétaire. Cela compte, quand c’est possible dans le droit concernant, à coté les dans mis les points ci-dessus 1,2 et 3:
a. Dans le cas de non-exécution par l’acheteur le vendeur a le droit de reprendre les produits livré, ainsi que les emballages et produits de transport, aussitôt de les reprendre et avoir accord. Quand la loi écrite implique la décomposition du contrat concerné.
b. Le vendeur à le droit de vendre les produits dans son entreprise comme normalement. Du moment qu’il propose pour tous les créances qu’il reçoit par la vente pour une troisième. Le vendeur accepte cette transmission et se préserve la droit d’encaisser la créance aussitôt que l’acheteur ne se tient pas correctement à ses obligations de paiements et, pour laquelle est nécessaire est en négligence.
c. Le vendeur a la droit de réaliser les produits normalement pour son entreprise, en même temps que des produits qui sont pas originaire du vendeur. En relation dans laquelle les produits de l’acheteur font part de la réalisation de cette affaire, le vendeur (également) propriété de la nouvelle affaire, laquelle l’acheteur a transmis ou vas transmettre au vendeur et laquelle le vendeur accepte.
d. Quand la loi écrit, que le vendeur doit donner une partie, qui est négocié à demande dans le cas que des places à l’intérêt, avec surpasse un certain pourcentage, le vendeur répond à cela au moment que l’acheteur fait la demande et quand sa apparaît dans la comptabilité du vendeur.

XI  DROIT D’APPLICATION / LITIGE
1. Sur tous les contrats et les promotions sur laquelle les Conditions Général de vente sont complétement ou partiellement applicable, la loi Néerlandaise régie et les déterminations de traité d’achat de Viennois exclure d’explicité.
2. Litige qui sont en rapport ou résulte de promotions et/ou des contrats sur laquelle les conditions sont d’application peuvent uniquement être présenté par l’acheteur au juge Néerlandais lequel est autorisé dans la région ou l’acheteur est situé.
3. Contrairement de la détermination sous XI 2. vendeur et acheteur peuvent convenir d’un litige à une commission d’arbitrage laquelle fait du commerce selon le règlement de l’institut Néerlandais d’Arbitrage, dont le verdict est accepté par les deux parties.

XII ACCORD DE DÉTERMINATION
1. Dans le cas où les Conditions Général de vente ne sont pas prévu, la loi Néerlandaise est d’application.
2. Dans le cas où un des paragraphes ci-dessus est non conforme au droit néerlandais, ce contrat de vente continu à lie les parties. Dans ce cas la loi Néerlandaise n’est pas de vigueur.

Honselersdijk, 08/2019